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CGV

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

§ 1 Généralités​

mytheresa.com GmbH, Einsteinring 9, 85609 Aschheim/München, managing directors: Sebastian Dietzmann, Michael Kliger, Tracy M. Preston, T. Dale Stapleton, téléphone: +49 89 127695-0, info@mytheresa.com désignée ci-après "mytheresa.com" ou "nous"), exploite une boutique en ligne, à l'adresse Internet www.mytheresa.com (désignée ci-après "site web"). Les Conditions Générales de Vente ci-après, dans leur version en vigueur à la date de la commande, s'appliquent à toutes les commandes que vous effectuez via le site web et à toutes nos livraisons et prestations. Nous ne reconnaissons pas les dispositions dérogatoires de l'acheteur, sauf si nous les avons approuvées par écrit.

La Commission européenne fournit une plateforme pour la résolution extrajudiciaire des litiges qui est accessible sur le site http://ec.europa.eu/odr.

Nous ne sommes pas disposés à participer aux procédures de résolution des litiges devant les comités d'arbitrage de consommateurs.

§ 2 Conclusion du contrat​

1. Les langues disponibles pour la conclusion du contrat dépendent du choix du pays de livraison (destination):

Destination Langues disponibles
Allemagne Allemand, anglais
Autriche Allemand, anglais
Suisse Allemand, anglais, italien, français
Italie Allemand, anglais, italien
France Allemand, anglais, français
Royaume-Uni Anglais
États-Unis Anglais, espagnol
Japon Anglais
Moyen-Orient Anglais, arabe
Singapour Anglais
Hong Kong Anglais
Chine Anglais, chinois
Corée  Anglais, coréen
Australie Anglais
Pays Bas Allemand, anglais
Autres États membres de l'Union Européenne Anglais, allemand, français, espagnol
Pays européens hors Union européenne Anglais, allemand
Amérique latine Anglais, espagnol
Reste du monde Anglais

 

Moyen-Orient : Bahreïn, Qatar, Koweït, Oman, Arabie Saoudite, EAU

Amérique latine : Argentine, Belize, Bolivie, Brésil, Chine, Colombie, Costa Rica, République dominicaine, Équateur, Guyane, Guatemala, Honduras, Mexique, Nicaragua, Panama, Pérou, Porto Rico, Uruguay, Vénézuela

 

2. Le fait de présenter les articles sur notre site web ne constitue pas une offre en vue de conclure un contrat de vente.

3. En nous envoyant le formulaire de commande disponible sur notre site web, vous remettez une offre ferme de conclusion d'un contrat de vente. Vous procédez à la remise de l'offre en entrant toutes les données nécessaires pendant le processus de commande et, finalement, en nous envoyant le formulaire de commande, lorsque vous cliquez sur la touche "valider la commande". Avant de remettre l'offre, vous obtenez un aperçu récapitulant toutes les données que vous avez entrées et vous permettant de corriger les éventuelles erreurs de saisie.

4. À la réception de votre commande, nous vous envoyons un e-mail pour en accuser réception et récapituler les détails de votre commande (confirmation de commande). Veuillez noter que cette confirmation de commande ne vaut pas acceptation de votre offre de contrat, mais tient simplement lieu d'information.

5. Le contrat de vente entre vous et mytheresa.com n'est conclu que lorsque nous avons accepté l'offre, en envoyant la marchandise commandée. Celle-ci n'est expédiée, en cas de prépaiement, que lorsque notre compte a été crédité de l'intégralité de la somme due.

6. mytheresa.com est en droit de refuser une offre, sans avoir à le motiver, notamment lorsque nous sommes fondés à soupçonner que les marchandises achetées via Internet vont être revendues à titre professionnel.

§ 3 Droit de rétractation

Le droit de rétractation n’est valable que pour les consommateurs selon § 13 BGB.

DROIT DE RÉTRACTATION

Vous disposez d’un délai de quatorze jours pour faire usage de votre droit de rétractation sans aucune justification.

Le délai de rétractation est de quatorze jours à compter de la réception de la marchandise par vous-même ou une tierce personne que vous nommez qui ne soit pas le livreur.

Pour exercer votre droit de rétractation, vous devez nous, mytheresa.com GmbH, Ammerthalstrasse 42, 85551 Kirchheim-Heimstetten, Allemagne, customercare@mytheresa.com, téléphone +49 89 127695-100, fax +49 89 127695-200, informer de votre décision de résilier ce contrat par une déclaration claire (par exemple par lettre postale, fax ou e-mail). Pour cela, vous pouvez utiliser le modèle de formulaire de rétractation ci-joint, ce qui n’est cependant pas obligatoire.

Afin de respecter le délai de révocation, il suffit pour vous d'envoyer le message au sujet du droit de rétractation avant la date limite de rétractation.

CONSÉQUENCES DE LA RÉTRACTATION

Si vous résiliez ce contrat, nous devrons rembourser tous les paiements que nous avons reçus de votre part, frais de port inclus (sauf dans le cas de coûts supplémentaires découlant de votre choix d’une livraison autre que notre livraison standard) immédiatement et au plus tard quatorze jours après réception de votre demande de résiliation.

Pour ce remboursement, le moyen de paiement utilisé sera celui que vous avez utilisé lors de la transaction original, sauf s’il en a clairement été décidé autrement en accord avec vous ; une rétribution à cause de ce remboursement n’au lieu en aucun cas.

Nous pouvons décliner le remboursement jusqu’à réception de la marchandise ou jusqu’à ce que vous ayez prouvé que vous l’avez renvoyée, selon la date la plus proche.

Vous êtes engagés à renvoyer la marchandise immédiatement et dans tous les cas sous quatorze jours à partir du jour auquel vous nous avez fait part de votre rétractation de ce contrat. Le délai est respecté si vous renvoyez la marchandise avant la période de quatorze jours. Nous nous chargeons des coûts de renvoi de la marchandise.

Vous devez uniquement payer pour la dépréciation de la marchandise si la détérioration de la valeur est due à une étape non-nécessaire pour déterminer la nature, les caractéristiques et le fonctionnement des produits traitant avec eux.

Fin de la politique de rétractation

Modèle de formulaire de rétractation

Vous pouvez télécharger une version du modèle de formulaire de rétractation ici . Nous vous enverrons également une modèle de formulaire de rétractation immédiatement après la conclusion du contrat.

§ 3 Droit de rétractation

Le droit de rétractation n’est valable que pour les consommateurs selon § 13 BGB.

DROIT DE RÉTRACTATION

Vous disposez d’un délai de quatorze jours pour faire usage de votre droit de rétractation sans aucune justification.

Le délai de rétractation est de quatorze jours à compter de la réception de la marchandise par vous-même ou une tierce personne que vous nommez qui ne soit pas le livreur.

Pour exercer votre droit de rétractation, vous devez nous, mytheresa.com GmbH, Marsstrasse 6 a-c, 85551 Kirchheim-Heimstetten, Allemagne, customercare@mytheresa.com, téléphone +49 89 127695-100, fax +49 89 127695-200, informer de votre décision de résilier ce contrat par une déclaration claire (par exemple par lettre postale, fax ou e-mail). Pour cela, vous pouvez utiliser le modèle de formulaire de rétractation ci-joint, ce qui n’est cependant pas obligatoire.

Afin de respecter le délai de révocation, il suffit pour vous d'envoyer le message au sujet du droit de rétractation avant la date limite de rétractation.

CONSÉQUENCES DE LA RÉTRACTATION

Si vous résiliez ce contrat, nous devrons rembourser tous les paiements que nous avons reçus de votre part, frais de port inclus (sauf dans le cas de coûts supplémentaires découlant de votre choix d’une livraison autre que notre livraison standard) immédiatement et au plus tard quatorze jours après réception de votre demande de résiliation.

Pour ce remboursement, le moyen de paiement utilisé sera celui que vous avez utilisé lors de la transaction original, sauf s’il en a clairement été décidé autrement en accord avec vous ; une rétribution à cause de ce remboursement n’au lieu en aucun cas.

Nous pouvons décliner le remboursement jusqu’à réception de la marchandise ou jusqu’à ce que vous ayez prouvé que vous l’avez renvoyée, selon la date la plus proche.

Vous êtes engagés à renvoyer la marchandise immédiatement et dans tous les cas sous quatorze jours à partir du jour auquel vous nous avez fait part de votre rétractation de ce contrat. Le délai est respecté si vous renvoyez la marchandise avant la période de quatorze jours. Nous nous chargeons des coûts de renvoi de la marchandise.

Vous devez uniquement payer pour la dépréciation de la marchandise si la détérioration de la valeur est due à une étape non-nécessaire pour déterminer la nature, les caractéristiques et le fonctionnement des produits traitant avec eux.

Critères d'exclusion du droit de rétraction 

Votre droit de rétractation ne peut s'appliquer que si le produit acheté n'a pas été customisé, modifié ou abîmé. Les produits personnalisés sont aussi exclus du droit de rétraction.

Fin de la politique de rétractation

Modèle de formulaire de rétractation

Vous pouvez télécharger une version du modèle de formulaire de rétractation ici . Nous vous enverrons également une modèle de formulaire de rétractation immédiatement après la conclusion du contrat.

§ 4 Droit de retour volontaire

1. En sus de votre droit légal de rétractation, mytheresa.com vous offre le droit de retour volontaire suivant :

Tous les produits de von mytheresa.com peuvent être retournés à mytheresa.com sous 30 jours après leur réception. Le droit de retour n’est cependant valable que pour les articles non portés, non lavés et desquels l’étiquette n’a pas été détachée.

2. Retour

2.1. Les coûts de réexpédition sont à notre charge si les conditions suivantes sont respectées.

2.2 La réexpédition de la marchandise ne peut être effectuée qu’avec le service de transport qui a effectué la livraison du colis (DHL ou UPS). Pour cela, l’autocollant ou les documents se trouvant dans le colis doivent être utilisés impérativement. Tous les documents dont vous avez besoin pour la réexpédition se trouvent dans le colis.

2.3 Veuillez s’il vous plaît noter que nous n’acceptons de réexpéditions seulement lorsqu’elles proviennent du pays destinataire du colis. Par exemple, si la livraison à eu lieu en Autriche, la réexpédition doit elle aussi être effectuée d’Autriche.

2.4. Dans le cas d’un retour, un remboursement sera effectué sur votre compte/carte. D’éventuelles pertes dues au changement de devise ne seront pas remboursées.

2.5. La réexpédition doit être faite à l’adresse suivante : mytheresa.com GmbH, Marsstrasse 6 a-c, 85551 Kirchheim-Heimstetten, Allemagne, customercare@mytheresa.com

3. En cas de question concernant votre droit de rétractation, veuillez s’il vous plaît contacter notre service clients :

E-mail : customercare@mytheresa.com
Téléphone : +49 89 127695-100
Fax : +49 89 127695-200

Cette politique de retour volontaire ne limite pas vos droits légaux et n’est donc pas représentée dans votre droit de rétractation.

§ 5 Prix ; présentation des produits ; disponibilité ; Gift Card; code promotion​

1. Les prix appliqués sont ceux figurant sur notre site web www.mytheresa.com à la date de votre commande.

2. Les marchandises commercialisées sous l'appellation mytheresa.com sont présentées sur le site Internet, sous forme de photos numériques des marchandises réelles. Les légères différences entre la présentation et la réalité ne constituent pas des vices de la 
marchandise commandée.

3. Si vous avez commandé plusieurs produits simultanément, ces produits peuvent être livrés à des dates différentes, sans préjudice de l'application de l'art. 266 du Code Civil. Les frais d'expédition ne sont facturés qu'une seule fois.

4. Gift Card

4.1 La Gift Card n’a pas de date d’expiration et est valable pour tout achat à l’exception de celui d’autres Gift Card.

4.2 L’échange et le remboursement d’une Gift Card sont exclus en dehors de vos droits légaux d’échange et de résiliation.

4.3 La Gift Card est disponible dans chaque devise de nos pays de livraison et peut être utilisée uniquement dans le pays de destination choisi.

4.4 Lors de l’achat d’une Gift Card, vous pouvez choisir l’une de ces deux options : la Gift Card envoyée par e-mail ou la Gift Card envoyée par voie postale.

4.5 mytheresa.com se réserve le droit d’annuler ou de bloquer une Gift Card s’il existe pour cela une raison fondée, par exemple, en cas de perte ou d’abus d’utilisation d’une Gift Card. mytheresa.com vous informera alors de l’annulation ou du blocage de votre Gift Card.

5. Code promotion 

5.1 Les codes promotion ont des durées de validité différentes et peuvent être utilisés pour tout achat à l’exception de celui de Gift Cards. Vous trouverez la date d’expiration de votre code promotion sur le document contenant le code promotion.

5.2 L’échange ou le remboursement de codes promotion que vous avez pu recevoir lors d’actions marketing ou par obligeance de la part de mytheresa.com est exclu. L’échange ou le remboursement d’un code promotion sont également exclus en dehors de vos droits légaux d’échange et de résiliation.

5.3 mytheresa.com se réserve le droit d’annuler ou de bloquer un code promotion s’il existe pour cela une raison fondée, par exemple en cas de perte ou d’abus d’utilisation d’un code promotion. mytheresa.com vous informera alors de l’annulation ou du blocage de votre code promotion.
 
5.4 Informations concernant le retour d’articles de commandes réglées par code promotionnel :
Si vous faites usage de votre droit de rétractation, le prix d’achat réduit vous sera remboursé. Si vous retournez un article d'une commande qui contenait à l'origine plusieurs articles, la valeur du code promotionnel sera proportionnellement déduite du prix total de l'article et vous recevrez le remboursement approprié. En cas de retour de tous les articles, le code promotionnel est annulé et le montant initial de votre achat vous sera remboursé. Il n'existe aucun droit au remboursement ou au remplacement d'un code promotionnel issu d'une offre promotionnelle.

§ 6 Mémorisation du texte contractuel

Nous gardons en mémoire informatique vos données de commande. Si vous souhaitez un exemplaire imprimé de votre commande, vous pouvez imprimer un "accusé de réception". Il apparaît sur votre écran lorsque vous nous avez envoyé votre commande, en appuyant sur la touche "terminer commande", et que les données relatives à votre carte de crédit ont été vérifiées avec succès.

Vous recevrez également par e-mail une confirmation de commande comportant toutes les données communiquées ainsi qu’une version du modèles de formulaire de rétractation que vous pouvez imprimer.

§ 7 Livraison et expédition​

1. Selon la destination de votre commande, celle-ci sera expédiée par DHL ou UPS. En Allemagne, il est possible de choisir DHL Express ou DHL Standard ainsi que UPS Express ou UPS Standard. Mytheresa.com se porte garant des risques potentiels liés au transport.  

2. La marchandise est prête à être expédiée, au plus tard, le lendemain de votre commande. Sauf autre disposition, la marchandise est livrée, dans un délai de 1 à 5 jours ouvrables, à l'adresse de livraison indiquée par l'acheteur, en fonction du mode d'expédition et du lieu de livraison choisis. En cas de prépaiement, la marchandise n'est livrée que lorsque notre compte est crédité de la totalité du prix de vente.

3. Livraisons hors Union européenne

3a) Livraisons en Suisse

Le délai de livraison pour la Suisse est, par expérience, de 1 à 3 jours ouvrables. Veuillez noter que l'assurance de la marchandise, ainsi que les frais afférents aux documents d'accompagnement sont à notre charge. Les prix indiqués incluent la TVA et les frais de dédouanement, en vigueur en Suisse, mais pas la TVA allemande.

En cas de retour, les frais de douane et de traitement ne sont remboursés que sous forme de bons d’achat.

3b) Livraisons au Japon

Le délai de livraison pour le Japon est, par expérience, de 2 à 5 jours ouvrables. Veuillez noter que l'assurance de la marchandise, ainsi que les frais afférents aux documents d'accompagnement sont à notre charge. Les prix indiqués incluent la TVA et les frais de dédouanement, en vigueur au Japon, mais pas la TVA allemande.

En cas de retour, les frais de douane et de traitement ne sont remboursés que sous forme de bons d’achat.

3c) Livraisons aux États-Unis

Le délai de livraison pour les États-Unis est, par expérience, de 1 à 3 jours ouvrables. Veuillez noter que l'assurance de la marchandise, ainsi que les frais afférents aux documents d'accompagnement sont à notre charge. Les prix indiqués incluent la TVA et les frais de dédouanement, mais pas la TVA allemande ou la US Sales Tax.

En cas de retour, les frais de douane et de traitement ne sont remboursés que sous forme de bons d’achat.

3d) Livraisons au Moyen-Orient

(CCG : Bahreïn, le Koweït, Oman, le Qatar, les E.A.U., l'Arabie saoudite)
Le délai de livraison au Moyen-Orient est de 1-4 jours ouvrables. Veuillez s'il vous plaît noter que nous prenons en charge les côuts d'assurance des articles ainsi que les coûts de tous documents joints. Les prix de produits indiqués incluent les frais de douane et de manutention, mais ne comprennent cependant pas la taxe de vente allemande.
 
En cas de retour, les frais de douane et de traitement ne sont remboursés que sous forme de bons d’achat.

3e) Livraisons à Hong Kong

Le délai de livraison à Hong Kong est de 2-4 jours ouvrables. Veuillez s'il vous plaît noter que nous prenons en charge les côuts d'assurance des articles ainsi que les coûts de tous documents joints. Les prix de produits indiqués incluent les frais de douane et de manutention, mais ne comprennent cependant pas la taxe de vente allemande.
 
En cas de retour, les frais de douane et de traitement ne sont remboursés que sous forme de bons d’achat.

3f) Livraisons en Australie

Le délai de livraison en Australie est de 2-5 jours ouvrables. Veuillez s'il vous plaît noter que nous prenons en charge les côuts d'assurance des articles ainsi que les coûts de tous documents joints. Les prix de produits indiqués incluent les frais de douane et de manutention ainsi que la GST, mais ne comprennent cependant pas la taxe de vente allemande.
 
En cas de retour, les frais de douane et de traitement ne sont remboursés que sous forme de bons d’achat.

3g) Livraisons à Singapour 

Le délai de livraison à Singapour est de 2-4 jours ouvrables. Veuillez s'il vous plaît noter que nous prenons en charge les côuts d'assurance des articles ainsi que les coûts de tous documents joints. Les prix de produits sont indiqués toutes taxes comprisent et comprennent également les frais de manutention, mais n'incluent cependant pas la taxe de vente allemande. 

En cas de retour, les frais de douane et de traitement ne sont remboursés que sous forme de bons d’achat.

3h) Livraisons vers la Chine

Sur la base de notre expertise, les livraisons vers la Chine prennent 2 à 5 jours ouvrables. Veuillez noter que nous couvrons l'assurance des articles et les frais engagés pour les documents d'expédition. Les prix de vente des articles incluent la taxe sur la valeur ajoutée appliquée en Chine ainsi que les droits de douane et frais de manutention, mais sont indiqués hors taxe sur la valeur ajoutée allemande.
En cas de retour, les droits de douane et frais de manutention sont uniquement remboursés sous la forme de bon d’achat.

3i) Livraisons dans le reste du monde

Le délai de livraison dans des pays appliquant des droits de douane est, par expérience, de 2 à 5 jours ouvrables. Veuillez noter que l'assurance de la marchandise, ainsi que les frais afférents aux documents d'accompagnement sont à notre charge. Les prix indiqués n'incluent ni la TVA (y compris la TVA allemande), ni les droits de douane . Veuillez noter que toutes les taxes d'importation, ainsi que tous les droits de douane et frais de dédouanement sont facturés par DHL séparément, pour chaque pays. Veuillez adresser toutes questions concernant le montant des impôts et taxes applicables, à notre Service Client, à l'adresse mail suivante : customercare@mytheresa.com. Veuillez noter que les éventuels frais bancaires étrangers sont à votre charge.

En cas de retour, les droits de douane, taxes d'importation et frais de dédouanement de DHL ne sont pas remboursés.

4. Frais d'expédition

Destination Méthode de livraison Frais de livraison Délais de livraison
Allemagne DHL Express 19,00 EUR 1-2 jours ouvrables
Allemagne DHL Standard 5,95 EUR 1-3 jours ouvrables
Allemagne UPS Express 19,00 EUR 1-2 jours ouvrables
Allemagne UPS Standard 5,95 EUR 1-3 jours ouvrables
Offre supplémentaire pour Munich par coursier 15,00 EUR max. 3 heures
Autriche UPS Express 19,00 EUR 1-2 jours ouvrables
Autriche UPS Standard 5,95 EUR 2-3 jours ouvrables
Italie DHL Express 19,00 EUR 1-3 jours ouvrables
Italie UPS Standard 13,00 EUR 2-4 jours ouvrables
France DHL Express 19,00 EUR 1-2 jours ouvrables
France UPS Standard 10,00 EUR 2-3 jours ouvrables
Suisse DHL Express 25,00 CHF 1-3 jours ouvrables
Royaume-Uni DHL Express 16,00 GBP 1-2 jours ouvrables
Royaume-Uni UPS Standard 10,00 GBP 2-3 jours ouvrables
États-Unis DHL Express 25,00 USD 1-3 jours ouvrables
États-Unis FedEx Express 25,00 USD 1-2 jours ouvrables
Japon DHL Express 2 400 JPY 1-4 jours ouvrables
Moyen-Orient DHL Express 20,00 EUR 1-4 jours ouvrables
Singapour   DHL Express 25,00 SGD 2-4 jours ouvrables
Hong Kong DHL Express 200 HKD 2-4 jours ouvrables
Chine DHL Express 25,00 EUR 2-4 jours ouvrables
Corée DHL Express 20,00 EUR 2-4 jours ouvrables
Australie DHL Express 20,00 AUD 2-5 jours ouvrables
Pays Bas DHL Express 19,00 EUR 1-2 jours ouvrables
Pays Bas UPS Standard 10,00 EUR 2-3 jours ouvrables
Union européenne DHL Express 19,00 EUR 1-2 jours ouvrables
Parties de l'Union européenne (NL, BE, LU, PL, ES, DK, SE, SI)  UPS Standard 13,00 EUR 2-3 jours ouvrables
Pays européens hors Union européenne DHL Express 34,00 EUR 1-3 jours ouvrables
Autres régions d’Europe non membres de l’U.E. (AD, GG, IM, JE, LI, NO)  UPS Standard 19,00 EUR 2-4 jours ouvrables
Reste du monde DHL Express 20,00 EUR 2-4 jours ouvrables

 

Coursier:

15,00 EUR, n'est possible que dans la ville de Munich et seulement en cas de paiement par carte bancaire ; livraison le jour même, en cas de commande passée avant 16 h 30 HEC, du lundi au vendredi (sauf jours fériés légaux).

En cas d'envois partiels, les frais d'expédition ne sont facturés qu'une fois.

§ 8 Paiement ; retard de paiement ; compensation ; droit de rétention​

1. Modes de paiement acceptés​

Vous pouvez régler votre commande mytheresa.com par :

  • PayPal
  • Visa
  • Visa Debit
  • Master Card
  • Master Card Debit
  • American Express

Cliquez ici pour changer votre pays de livraison.

Tous paiements et imputations au crédit s'effectuent dans la monnaie dans laquelle la vente est libellée (veuillez consulter aussi notre page paiement).

2. Paiement par Gift Card

2.1 Le paiement par Gift Card est effectué en entrant le code de la Gift Card dans le champ prévu à cet effet lors du processus de commande puis en cliquant sur le bouton « Ajouter un code » (sur la page « Panier »). Si le montant de la commande est supérieur à la valeur de la Gift Card, choisissez un moyen de paiement pour régler le montant restant. Si la valeur de la Gift Card est supérieure au montant de la commande, vous aurez la possibilité d’utiliser le même code lors de vos prochaines commandes jusqu’à ce que le montant de la Gift Card soit épuisé. Un remboursement en espèces de la Gift Card n’est pas possible.

3. Paiement par code promotion
 
3.1 Le paiement par code promotion est effectué en entrant le code promotion dans le champ prévu à cet effet lors du processus de commande puis en cliquant sur le bouton « Ajouter un code » (sur la page « Panier »). Si le montant de la commande est supérieur à la valeur du code promotion, choisissez un moyen de paiement pour régler le montant restant.

4. Compensation

La compensation du client est exclue, à moins que la demande reconventionnelle déterminée soit prête pour la prise ou non contestée ou une demande de remplacement couvre les frais de réparation du même contrat.

5. Rétention dans les transactions commerciales

Dans les transactions commerciales, un privilège et un droit de refus de l'acheteur, sauf, reconventionnelles ou réclamations établies par la loi incontestés pour les défauts élimination sont exclus du même contrat.

§ 9 Réserve de propriété​

La marchandise livrée reste la propriété de mytheresa.com jusqu'à son paiement intégral.

§ 10 Questions concernant les commandes ou les réclamations

Pour les questions concernant votre commande ou pour les réclamations, veuillez vous adresser à notre Service Client :

E-mail : customercare@mytheresa.com
Téléphone : +49 89 127695-100
Fax : +49 89 127695-200

§ 11 Garantie

Pour toutes prétentions au titre de défauts de la chose livrée, il est fait application des dispositions légales, à ceci près que le droit à réparation au titre d'un vice n'est établi que sur la base de l'art. 12 ci-après. 

§ 12 Responsabilité​

1. Nous répondons sans réserve de l'intention délictueuse et de la négligence grave. En cas de manquement, par négligence légère, à une obligation principale ou à une obligation secondaire, dont la violation compromet la bonne fin du contrat, ou dont le respect conditionne l'exécution normale du contrat, et qui crée la confiance légitime du client ("obligation essentielle"), notre responsabilité se limite aux dommages prévisibles, typiques de ce genre de contrat. Nous ne répondons pas du manquement, par négligence légère, à des obligations contractuelles, ne relevant pas de la catégorie des obligations essentielles. 

2. Notre responsabilité reste engagée en cas de dissimulation dolosive de vices ou d'une garantie portant sur certaines caractéristiques de la marchandise, ou face à des réclamations au titre de la Loi relative à la responsabilité du fait du produit, ainsi que pour les dommages causés par une atteinte à la vie, au corps ou à la santé. Cela n'implique pas un renversement de la charge de la preuve au détriment du client.

3. Lorsque la responsabilité de myteresa.com est exclue ou limitée, cela s'applique également à la responsabilité personnelle de ses employés, salariés, collaborateurs, représentants et auxiliaires d'exécution.

§ 13 Choix de législation, validité

1. Tous les litiges nés du contrat de vente, ou en rapport avec celui-ci, sont exclusivement soumis au droit allemand, à l'exclusion de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale.

2. Si une ou plusieurs dispositions s'avèrent invalides, la validité des autres dispositions n'en est pas affectée.